Trois millions d'euros de plus pour les pôles de compétitivité

Publié le par rezeid

Dominique de Villepin annonce une dotation supplémentaire de 300 millions d'euros sur trois ans en faveur des pôles de compétitivité, sur lesquels le gouvernement compte pour donner un coup d'accélérateur dans le domaine industriel.

L'annonce a été faite à l'issue du comité interministériel à l'aménagement et à la compétitivité du territoire (CIACT), nouvelle appellation depuis octobre du comité interministériel à l'aménagement et au développement du territoire (CIADT).

En juillet, Dominique de Villepin avait déjà décidé de doubler l'effort public prévu pour les 67 pôles de compétitivité sélectionnés, faisant passer l'enveloppe de 750 millions à 1,5 milliard d'euros sur trois ans, de 2006 à 2008.

Plus de 300 millions d'euros ont déjà été engagés au profit des projets de recherche et développement (R&D) portés par des entreprises ou laboratoires des pôles, a précisé Matignon dans un communiqué diffusé à l'issue du CIACT.

Le gouvernement a par ailleurs décidé de simplifier certains mécanismes. Un dossier type de demande de subvention et une procédure unique d'instruction sont institués. L'ensemble des financements ministériels pour les projets de R&D est regroupé dans un fonds unique, le Fonds de compétitivité des entreprises.

Deux projets de pôles de compétitivité examinés une première fois en juillet 2005 ont été labellisés, après fusion entre candidatures initiales : Orpheme (PACA/Languedoc Roussillon) et MOV'EO (Haute-Normandie, Basse-Normandie et Ile de France).

Par ailleurs, 500 millions d'euros supplémentaires, prélevés sur les recettes de la privatisation de la gestion des autoroutes, seront débloqués pour les grandes infrastructures (routes, fer, ports, etc) en plus de l'enveloppe d'un milliard d'euros annoncée lors du dernier CIACT.

Le gouvernement va mettre en place une nouvelle contractualisation Etat-régions. Ce ne seront plus des contrats de plan, mais des contrats de projet axés sur des projets d'investissement d'envergure nationale.

"Le dernier contrat de plan était tellement exhaustif qu'il n'avait plus de sens politique : 38 milliards d'euros, dont 19 milliards pour l'Etat, avec autant de dépenses de fonctionnement que d'investissement", explique-t-on à Matignon.

Les infrastructures routières (environ 25% des contrats de plan précédents) ne seront plus dans les contrats de projet. "On ne contractualisera plus le système routier, les départements prendront en charge leurs routes", souligne-t-on.

Publié dans Divers

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gandon françois albert 07/03/2006 19:52

pas trois mais trois cent millions !
;-)